JORF n°84 du 8 avril 2004

Arrêté du 5 avril 2004

Le ministre délégué à la recherche,

Vu le décret n° 48-1233 du 28 juillet 1948 modifié portant règlement d'administration publique en ce qui concerne les cabinets ministériels ;

Vu le décret du 30 mars 2004 portant nomination du Premier ministre ;

Vu le décret du 31 mars 2004 relatif à la composition du Gouvernement,

Arrête :

Article 1

Sont nommés au cabinet du ministre délégué :

Directeur du cabinet

M. Xavier Sahut d'Izarn.

Chef de cabinet

Mme Dominique Dardel.

Article 2

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 5 avril 2004.

François d'Aubert