JORF n°106 du 5 mai 1996

Par arrêté du ministre de l'environnement en date du 5 avril 1996, l'arrêté du 10 juin 1993 portant nomination au conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres est modifié, à compter du 23 avril 1996, de la façon suivante :
Représentant du ministre chargé de la mer : M. Chavarot (André), en remplacement de M. Le Huerou Kerisel (Thierry).


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Version 1

Par arrêté du ministre de l'environnement en date du 5 avril 1996, l'arrêté du 10 juin 1993 portant nomination au conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres est modifié, à compter du 23 avril 1996, de la façon suivante :

Représentant du ministre chargé de la mer : M. Chavarot (André), en remplacement de M. Le Huerou Kerisel (Thierry).