Arrêté du 5 août 2021

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des codes de nomenclature pour les endoprothèses coronaire ABBOTT

Résumé. Certains stents ABBOTT ont de nouveaux codes et une date de fin de couverture.

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 1er, section 1, sous-section 2, paragraphe 3, rubrique B « endoprothèse coronaire dite « stent » à libération (lib.) contrôlée (LC) de principe actif », dans la rubrique « i) ULTIMASTER TANSEI, RESOLUTE ONYX, XIENCE ALPINE, XIENCE XPEDITION, XIENCE SIERRA, ORSIRO, ORSIRO MISSION, SUPRAFLEX, SUPRAFLEX CRUZ et COROFLEX ISAR NEO », dans la rubrique « Société ABBOTT MEDICAL France (ABBOTT) », la nomenclature des codes 3164624, 3115175, 3180600 et 3152779 est modifiée comme suit :

CODE NOMENCLATURE
3164624 Endoprot coronaire, stent lib d'everolimus, ABBOTT, XIENCE XPEDITION, DIAM 2,5mm
Stent à libération d'everolimus XIENCE XPEDITION de diamètre nominal de 2,5 mm.
Seules sont prises en charge les références suivantes : 1070250-08, 1070250-12, 1070250-15, 1070250-18, 1070250-23, 1070250-28, 1070250-33, 1070250-38 et 1070250-48.
Date de fin de prise en charge : 15 septembre 2024.
3115175 Endoprot coronaire, stent lib d'everolimus, ABBOTT, XIENCE XPEDITION, DIAM 2,75mm
Stent à libération d'everolimus XIENCE XPEDITION de diamètre nominal de 2,75 mm.
Seules sont prises en charge les références suivantes : 1070275-08, 1070275-12, 1070275-15, 1070275-18, 1070275-23, 1070275-28, 1070275-33, 1070275-38 et 1070275-48.
Date de fin de prise en charge : 15 septembre 2024.
3180600 Endoprot coronaire, stent lib d'everolimus, ABBOTT, XIENCE XPEDITION, DIAM 3,0mm
Stent à libération d'everolimus XIENCE XPEDITION de diamètre nominal de 3,0 mm.
Seules sont prises en charge les références suivantes : 1070300-08, 1070300-12, 1070300-15, 1070300-18, 1070300-23, 1070300-28, 1070300-33, 1070300-38 et 1070300-48.
Date de fin de prise en charge : 15 septembre 2024.
3152779 Endoprot coronaire, stent lib d'everolimus, ABBOTT, XIENCE XPEDITION, DIAM 3,5mm
Stent à libération d'everolimus XIENCE XPEDITION de diamètre nominal de 3,5 mm.
Seules sont prises en charge les références suivantes : 1070350-08, 1070350-12, 1070350-15, 1070350-18, 1070350-23, 1070350-28, 1070350-33, 1070350-38 et 1070350-48.
Date de fin de prise en charge : 15 septembre 2024.

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