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Arrêté du 5 août 2011

portant modification de l'arrêté du 22 juillet 2011 fixant la liste des personnes autorisées à exercer en France la profession de médecin dans la spécialité « gériatrie » en application des dispositions des I et I bis de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du 21 décembre 2006 de financement de la sécurité sociale pour 2007

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Correction d'une erreur de nom dans la liste des médecins gériatres

Résumé. Un arrêté corrige une petite erreur de nom dans la liste des médecins spécialisés en soins pour les personnes âgées.

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Correction d'une erreur dans la liste des médecins gériatres

Résumé. Un arrêté modifie une petite erreur de nom dans la liste des médecins autorisés à exercer en gériatrie en France.

Par arrêté du ministre du travail, de l'emploi et de la santé en date du 5 août 2011, les dispositions de l'arrêté du 22 juillet 2011 fixant la liste des personnes autorisées à exercer en France la profession de médecin dans la spécialité « gériatrie », en application des dispositions des I et I bis de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique (Conditions d'exercice pour les professionnels de santé étrangers) et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du 21 décembre 2006 de financement de la sécurité sociale pour 2007, sont modifiées comme suit :
Au lieu de : « M. MANKOUR (Medhi), né le 15 juillet 1976 à Oran (Algérie) »,
Lire : « M. MANKOUR (Mehdi), né le 15 juillet 1976 à Oran (Algérie) ».

Arrêté du 5 août 2011