JORF n°0187 du 12 août 2008

Article 1

Article 1

Les codes suivants sont ajoutés à l'annexe 1 de l'arrêté du 2 mars 2005 :

| RÉFÉRENCE DANS LA LPP | CODE | LIBELLÉ | |--------------------------------|----------------|-----------------------| |Titre III, chapitre 4, section 1|3415546, 3478660|Stimulateurs cardiaques|


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Version 1

Les codes suivants sont ajoutés à l'annexe 1 de l'arrêté du 2 mars 2005 :

RÉFÉRENCE DANS LA LPP

CODE

LIBELLÉ

Titre III, chapitre 4, section 1

3415546, 3478660

Stimulateurs cardiaques