Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Suppression de codes relatifs aux implants vasculaires
Résumé. Un arrêté supprime des codes liés aux implants vasculaires dans une annexe.
Les codes suivants sont supprimés à l'annexe 1 de l'arrêté du 2 mars 2005 :
| RÉFÉRENCE DANS LA LPP | CODE | LIBELLÉ |
|---|---|---|
| Titre III, chapitre 1er, section 1, sous-section 2 | 3177549, 3186778 | Implants vasculaires |