JORF n°188 du 13 août 2002

Par arrêté du Premier ministre en date du 5 août 2002 :
Les architectes et urbanistes de l'Etat de 2e classe dont les noms suivent sont inscrits sur le tableau d'avancement pour le grade d'architecte et urbaniste de l'Etat de 1re classe au titre de l'année 2002 :

Les architectes et urbanistes de l'Etat de 2e classe dont les noms suivent sont promus au 1er échelon du grade d'architecte et urbaniste de l'Etat de 1re classe à compter des dates indiquées ci-après :


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Version 1

Par arrêté du Premier ministre en date du 5 août 2002 :

Les architectes et urbanistes de l'Etat de 2e classe dont les noms suivent sont inscrits sur le tableau d'avancement pour le grade d'architecte et urbaniste de l'Etat de 1re classe au titre de l'année 2002 :

Les architectes et urbanistes de l'Etat de 2e classe dont les noms suivent sont promus au 1er échelon du grade d'architecte et urbaniste de l'Etat de 1re classe à compter des dates indiquées ci-après :