JORF n°188 du 15 août 1998

Par arrêté de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 5 août 1998, sont nommés membres du conseil d'administration de la Caisse nationale d'assurance vieillesse des travailleurs salariés :

En tant que représentants des employeurs sur désignation conjointe du Conseil national du patronat français, de la Confédération générale des petites et moyennes entreprises et de l'Union professionnelle artisanale :

Titulaires : M. Bagel (Serge), en remplacement de M. Dauche (Patrick), et M. Peyronnet (Jean), en remplacement de Mme Boscq (Marie-Claire).


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Version 1

Par arrêté de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 5 août 1998, sont nommés membres du conseil d'administration de la Caisse nationale d'assurance vieillesse des travailleurs salariés :

En tant que représentants des employeurs sur désignation conjointe du Conseil national du patronat français, de la Confédération générale des petites et moyennes entreprises et de l'Union professionnelle artisanale :

Titulaires : M. Bagel (Serge), en remplacement de M. Dauche (Patrick), et M. Peyronnet (Jean), en remplacement de Mme Boscq (Marie-Claire).