Art. 1er. - Sont nommées, pour cinq ans, membres du Conseil supérieur d'hygiène publique de France les personnes suivantes :

I. - Section de l'alimentation et de la nutrition

1o Sur proposition :
De l'Académie nationale de médecine :
Mme le docteur Astier-Dumas (Monique) ;
De l'Académie nationale de pharmacie :
M. le professeur Claude (Jean-Roger) ;
De l'Académie des sciences :
M. le professeur Louisot (Pierre) ;
Du Conseil national de l'ordre des médecins :
M. le docteur Michel (Raymond) ;
Du Conseil national de l'ordre des pharmaciens :
M. le professeur Cynober (Luc) ;
Du Conseil supérieur de l'ordre des vétérinaires :
M. Rondeau (Christian) ;
Des organismes de recherche suivants :
Centre national d'études vétérinaires et alimentaires :
Mme Lahellec (Cécile) ;
Institut national de la santé et de la recherche médicale :
M. le professeur Martin (Ambroise) ;

2o En raison de leur compétence dans le champ d'intervention de la section : Mme Astarie (Nadine), ingénieur à la direction départementale des affaires sanitaires et sociales de la Gironde ;
M. Basdevant (Arnaud), professeur des universités-praticien hospitalier,
centre de diagnostic, Hôtel-Dieu ;
M. Besançon (Pierre), professeur de physiologie de la nutrition à l'université de Montpellier ;
M. Cabridenc (Roger), pharmacien, ancien directeur scientifique à l'Institut national de l'environnement industriel et des risques ;
M. Charlet (Francis), médecin inspecteur de santé publique à la direction départementale des affaires sanitaires et sociales de la Charente-Maritime ; M. Jouve (Jean-Louis), professeur à l'Ecole nationale vétérinaire de Nantes ;
M. Lairon (Denis), directeur de recherches à l'Institut national de la santé et de la recherche médicale ;
M. Lessirard (Jean), directeur des services vétérinaires de l'Isère ;
M. Lhuguenot (Jean-Claude), professeur à l'Ecole nationale supérieure de biologie appliquée à la nutrition et à l'alimentation de Dijon ;
M. Narbonne (Jean-François), professeur de toxicologie à l'université Bordeaux-I ;
M. N'Guyen (Phu Lich), professeur à l'institut universitaire de technologie de Saint-Denis ;
M. Pascal (Gérard), directeur du Centre national d'études et de recommandations sur la nutrition et l'alimentation ;
M. Périquet (Alain), professeur de physiologie à l'université Paul-Sabatier de Toulouse ;
M. de Saint-Blanquat (Georges), professeur de biologie et de biochimie à l'université Bordeaux-I ;
M. Verger (Philippe), médecin, directeur du centre de recherches Foch.

II. - Section des eaux

1o Sur proposition :
De l'Académie nationale de médecine :
M. le professeur Pilet (Charles) ;
De l'Académie nationale de pharmacie :
M. le professeur Lafont (Olivier) ;
De l'Académie des sciences :
M. Bourrelier (Paul-Henri) ;
Du Conseil national de l'ordre des médecins :
Mme le docteur Marcelli (Aline) ;
Du Conseil national de l'ordre des pharmaciens :
M. le professeur Vilagines (Roland) ;
Du Conseil supérieur de l'ordre des vétérinaires :
Mme Bianchetti (Véronique) ;
Des organismes de recherche suivants :
Centre national de la recherche scientifique :
M. Baleux (Bernard) ;
Institut national de la santé et de la recherche médicale :
M. Guenel (Pascal) ;

2o En raison de leur compétence dans le champ d'intervention de la section : M. Alcaydé (Gilbert), maître de conférences, laboratoire de géologie, Muséum national d'histoire naturelle ;
M. Ballay (Denis), ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts, directeur de l'Ecole nationale du génie rural, des eaux et des forêts ;
M. Bontoux (Jean), professeur d'hygiène et d'hydrologie, directeur du département des sciences de l'environnement et santé publique à la faculté de pharmacie de Montpellier ;
M. Cabillic (Pierre-Jean), ingénieur à la direction départementale des affaires sanitaires et sociales du Morbihan ;
M. Chambon (Paul), professeur de toxicologie à la faculté de pharmacie de Lyon ;
M. Conrad (Georges), professeur de géologie à la faculté des sciences de Marseille - Saint-Jérôme ;
M. Crampon (Norbert), professeur des universités, directeur du laboratoire de recherches en hydrogéologie, université d'Artois ;
M. Decroix (Jean-Pierre), ingénieur à la direction régionale de l'environnement de Haute-Normandie ;
M. Descotes (Jacques), professeur des universités, praticien hospitalier,
centre antipoison, hôpital Edouard-Herriot, Lyon ;
M. Grémy (Michel), médecin inspecteur de santé publique à la direction régionale des affaires sanitaires et sociales de Languedoc-Roussillon ;
M. Hartemann (Philippe), professeur à la faculté de médecine de Nancy,
directeur du laboratoire d'hygiène et de recherche en santé publique de Vandoeuvre-lès-Nancy ;
M. Lefrou (Claude), ingénieur en chef des ponts et chaussées, Bureau de recherches géologiques et minières ;
M. Marchandise (Patrick), ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, responsable des programmes << Eaux >> au bureau de projets de l'Organisation mondiale de la santé de Nancy ;
M. Montiel (Antoine), docteur ès sciences, chef de la mission Qualité de la Société anonyme de gestion des eaux de Paris ;
M. Seux (René), professeur à l'Ecole nationale de la santé publique,
directeur du laboratoire d'études et de recherche en environnement et santé de Rennes.

III. - Section des maladies transmissibles

1o Sur proposition :
De l'Académie nationale de médecine :
M. le professeur Frottier (Jacques) ;
De l'Académie nationale de pharmacie :
M. le professeur Chiron (Jean-Paul) ;
De l'Académie des sciences :
M. le professeur Sansonetti (Philippe) ;
Du Conseil national de l'ordre des médecins :
M. le professeur Vachon (François) ;
Du Conseil national de l'ordre des pharmaciens :
M. le professeur Raimbault (Alain) ;
Du Conseil supérieur de l'ordre des vétérinaires :
M. Rondeau (Christian) ;
Des organismes de recherches suivants :
Centre national d'études vétérinaires et alimentaires :
M. Garin-Bastuji (Bruno) ;
Institut Pasteur :
Mlle Rocourt (Jocelyne) ;

2o En raison de leur compétence dans le champ d'intervention de la section : M. Brucker (Gilles), professeur des universités - praticien hospitalier,
chef du service d'hygiène hospitalière de l'Assistance publique - hôpitaux de Paris ;
M. Cesbron (Jean-Yves), maître de conférences des universités - praticien hospitalier à la faculté de médecine de Lille ;
Mme Collignon (Anne), pharmacien biologiste au laboratoire d'hygiène de la ville de Paris ;
M. Danis (Martin), professeur des universités - praticien hospitalier,
service de parasitologie et mycologie, hôpital La Pitié - La Salpêtrière ;
M. Dehaumont (Patrick), directeur des services vétérinaires de Maine-et-Loire ;
M. Denis (François), professeur des universités - praticien hospitalier,
hôpital Dupuytren à Limoges ;
Mme Ilef (Danièle), médecin inspecteur de santé publique à la direction régionale des affaires sanitaires et sociales de Nord - Pas-de-Calais ;
M. Jarlier (Vincent), professeur des universités - praticien hospitalier,
service de bactériologie-virologie, hôpital La Pitié - La Salpêtrière ;
Mme Le Priol (Chantal), praticien hospitalier pharmacien, service d'hygiène et d'épidémiologie hospitalière, centre hospitalier du Mans ;
Mme Lunel-Fabiani (Françoise), professeur des universités - praticien hospitalier, laboratoire de bactériologie-virologie, centre hospitalier d'Angers ;
M. Peronne (Christian), professeur des universités - praticien hospitalier, chef du service des maladies infectieuses et tropicales, hôpital Raymond-Poincaré ;
M. Reinert (Philippe), praticien hospitalier, chef du service de pédiatrie au centre hospitalier intercommunal de Créteil ;
M. Riguidel (Philippe), ingénieur à la direction régionale des affaires sanitaires et sociales d'Auvergne ;
M. Rosenheim (Michel), maître de conférence des universités - praticien hospitalier, service de santé publique, hôpital de La Pitié - La Salpêtrière ;
M. Valla (Dominique), professeur des universités - praticien hospitalier,
service d'hépato-gastro-entérologie à l'hôpital Beaujon.

IV. - Section des milieux de vie

1o Sur proposition :
De l'Académie nationale de médecine :
M. le professeur Rochemaure (Jacques) ;
De l'Académie nationale de pharmacie :
M. le professeur Guignard (Jean-Louis) ;
De l'Académie des sciences :
M. Léridon (Henri) ;
Du Conseil national de l'ordre des médecins :
M. le docteur Prentout (Lionel) ;
Du Conseil national de l'ordre des pharmaciens :
M. le professeur Boulu (Roger) ;
Du Conseil supérieur de l'ordre des vétérinaires :
Mme Bianchetti (Véronique) ;
Des organismes de recherche suivants :
Centre national de la recherche scientifique :
Mme Garabédian (Michèle) ;
Institut national de la santé et de la recherche médicale :
M. Huel (Guy) ;

2o En raison de leur compétence dans le champ d'intervention de la section : M. Bonda (Lionel), architecte ;
M. Boppe (Jean-Louis), médecin inspecteur de santé publique à la direction départementale des affaires sanitaires et sociales de Paris ;
M. Choudat (Dominique), professeur des universités - praticien hospitalier, service de pathologie professionnelle, hôpital Cochin ;
M. Dessanges (Jean-François), maître de conférences des universités - praticien hospitalier, service de physiologie et d'explorations fonctionnelles, hôpital Cochin ;
M. Faiche (Jacques), ingénieur divisionnaire à la ville de Paris ;
M. Garnier (Robert), maître de conférences des universités - praticien hospitalier, service d'information toxicologique, hôpital Fernand-Widal ;
M. Labeyrie (Antoine), professeur au Collège de France ;
M. Lambré (Claude), directeur du département de toxicologie et d'écotoxicologie à l'Institut national de l'environnement industriel et des risques ;
M. Le Carpentier (Christian), pharmacien chimiste du service de santé des armées ;
M. Le Moullec (Yvon), ingénieur au laboratoire d'hygiène de la ville de Paris ;
M. Loth (Drystan), maître de conférences des universités - praticien hospitalier, service de biophysique, hôpital Lariboisière ;
M. Mansotte (François), ingénieur à la direction départementale des affaires sanitaires et sociales de la Seine-Maritime ;
Mme Momas (Isabelle), professeur de santé publique à l'université Paris-V,
faculté de pharmacie ;
Mme Rémond (Sophie), ingénieur à la direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement d'Ile-de-France ;
M. Viellard (Henri), directeur du laboratoire central de la préfecture de police.

V. - Section de la radioprotection

1o Sur proposition :
De l'Académie nationale de médecine :
M. le professeur Blaudin de Thé (Guy) ;
De l'Académie nationale de pharmacie :
M. Ducousso (Roger) ;
De l'Académie des sciences :
M. Sarazin (Alain) ;
Du Conseil national de l'ordre des médecins :
Mme le professeur Le Guludec (Dominique) ;
Du Conseil national de l'ordre des pharmaciens :
M. le professeur Fiet (Jean) ;
Du Conseil supérieur de l'ordre des vétérinaires :
M. Lapras (Michel) ;
Des organismes de recherche suivants :
Commissariat à l'énergie atomique :
M. le docteur Maximilien (Rémy) ;
Institut national de la santé et de la recherche médicale :
M. Aurias (Alain) ;

2o En raison de leurs compétences dans le champ d'intervention de la section :
M. Aurengo (André), professeur des universités - praticien hospitalier, chef du service central de médecine nucléaire, hôpital de La Pitié-Salpétrière ;
M. Barescut (Jean-Claude), chef du département de protection de l'environnement de l'Institut de protection et de sûreté nucléaire ;
M. Donnard (Jean-François), médecin inspecteur de santé publique à la direction départementale des affaires sanitaires et sociales des Bouches-du-Rhône ;
M. Eschwege (François), professeur des universités - praticien hospitalier, chef du département de radiothérapie à l'institut Gustave-Roussy ;
M. Galle (Pierre), professeur des universités - praticien hospitalier,
faculté de médecine de Créteil ;
M. Ginella (Joël), ingénieur à la direction régionale des affaires sanitaires et sociales de Midi-Pyrénées ;
M. Giraud (Jean-Michel), médecin du travail, conseiller médical du Commissariat à l'énergie atomique ;
M. Gourmelon (Patrick), chef du département de protection de la santé de l'homme et de dosimétrie de l'Institut de protection et de sûreté nucléaire ; M. Kalifa (Léon-Gabriel), professeur des universités - praticien hospitalier, chef du service de radiopédiatrie, hôpital Saint-Vincent-de-Paul ;
M. Laurent (Jean-Pierre), directeur Qualité, sûreté, environnement à la Compagnie générale des matières nucléaires ;
M. Lochard (Jacques), directeur du centre d'études sur l'évaluation de la protection dans le domaine nucléaire ;
M. Radman (Miroslav), médecin, directeur de recherche au Centre national de la recherche scientifique ;
M. Thezée (Christian-Xavier), chef du département Sécurité, radioprotection, environnement à Electricité de France ;
Mme Tisné (Marie-Renée), maître de conférences de biophysique à la faculté de médecine Paris-Ouest, chargée de mission à l'Office de protection contre les rayonnements ionisants ;
M. Vallart (Jacques), ingénieur à la direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement de Basse-Normandie.

Art. 2. - I. - Sont nommés présidents et vice-présidents de section les membres du Conseil supérieur dont les noms suivent :
1o Section de l'alimentation et de la nutrition :
Président : M. Louisot (Pierre) ;
Vice-président : M. Basdevant (Arnaud) ;
2o Section des eaux :
Président : M. Alcaydé (Gilbert) ;
Vice-président : M. Bontoux (Jean) ;
3o Section des maladies transmissibles :
Président : M. Brucker (Gilles) ;
Vice-président : M. Valla (Dominique) ;
4o Section des milieux de vie :
Président : M. Labeyrie (Antoine) ;
Vice-président : Mme Momas (Isabelle) ;
5o Section de la radioprotection :
Président : M. Galle (Pierre) ;
Vice-président : M. Aurengo (André).
II. - Conformément aux dispositions de l'article R. 780-8 du code de la santé publique, M. Louisot (Pierre), président de la section de l'alimentation et de la nutrition, est nommé président du Conseil supérieur d'hygiène publique de France pour un an.

Art. 3. - Peuvent être concernés par l'ensemble des questions relevant du domaine de compétence de la section et, à ce titre, destinataires de tous les ordres du jour des séances :
1o Pour la section de l'alimentation et de la nutrition :
Le ministre chargé de l'agriculture (direction générale de l'alimentation) ; Le ministre chargé de la défense (direction centrale du service de santé des armées) ;
Le ministre chargé de l'économie et des finances (direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes) ;
Le ministre chargé de l'industrie (direction générale des stratégies industrielles) ;
2o Pour la section des eaux :
Le ministre chargé de l'agriculture (direction de l'espace rural et de la forêt) ;
Le ministre chargé de la défense (direction centrale du service de santé des armées) ;
Le ministre chargé de l'économie et des finances (direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes) ;
Le ministre chargé de l'environnement (direction de l'eau) ;
Le ministre chargé de l'équipement (direction de l'aménagement et de l'urbanisme) ;
Le ministre chargé de l'industrie (direction générale des stratégies industrielles) ;
Le ministre chargé de la pêche (direction des pêches maritimes et des cultures marines) ;
3o Pour la section des maladies transmissibles :
Le ministre chargé de l'agriculture (direction générale de l'alimentation) ; Le ministre chargé de la défense (direction centrale du service de santé des armées) ;
Le ministre chargé de l'éducation nationale (direction des lycées et collèges) ;
4o Pour la section des milieux de vie :
Le ministre chargé de la défense (direction centrale du service de santé des armées) ;
Le ministre chargé de l'économie et des finances (direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes) ;
Le ministre chargé de l'environnement (direction de la prévention des pollutions et des risques) ;
Le ministre chargé de l'industrie (direction générale des stratégies industrielles) ;
Le ministre chargé de l'intérieur (direction de la sécurité civile) ;
Le ministre chargé du logement (direction de l'habitat et de la construction) ;
5o Pour la section de la radioprotection :
Le ministre chargé de la défense (direction centrale du service de santé des armées) ;
Le ministre chargé de l'environnement (direction de la prévention des pollutions et des risques, direction de la sûreté des installations nucléaires) ;
Le ministre chargé de l'industrie (direction générale de l'énergie et des matières premières, direction de la sûreté des installations nucléaires) ;
Le ministre chargé de l'intérieur (direction de la sécurité civile).

Art. 4. - Le directeur général de la santé est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.