Arrêté du 5 août 1992

ANNEXE I

LISTE DES PRODUITS D'ORIGINE VEGETALE

Le tableau ci-dessous comporte, dans la première colonne, les différents groupes de produits d'origine végétale comprenant notamment les produits cités dans la deuxième colonne. La partie de ces produits à laquelle s'appliquent les teneurs maximales en résidus de pesticides est définie en regard dans la troisième colonne.
Nota. - Les produits réfrigérés, surgelés ou congelés sont assimilés aux produits frais.
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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0220 du 22/09/1992
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ANNEXE II

LISTE DES TENEURS MAXIMALES EN RESIDUS DE PESTICIDES DANS LES FRUITS ET

LEGUMES

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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0220 du 22/09/1992
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ANNEXE III

LISTE DES TENEURS MAXIMALES EN RESIDUS DE PESTICIDES DANS LES POMMES DE

TERRE

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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0220 du 22/09/1992
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