JORF n°0215 du 10 septembre 2024

Article 1

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Mise à jour de la compatibilité des collecteurs de matières fécales

Résumé Le COLLECTEUR EXPRESS fonctionne avec plus de types de poches et est couvert jusqu'en 2029.

Au titre I de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 1er, section 4, sous-section 1, au paragraphe 2, dans la rubrique « B - Collecteur de matières fécales à haut débit » :

a) Dans la partie « a- COLLECTEUR EXPRESS », les dispositions « COLLECTEUR EXPRESS est compatible avec les collecteurs abdominaux de matières fécales ALTERNA MAGNUM, ALTERNA POST-OP, SENSURA MAGNUM et SENSURA POST-OP fabriqués par Coloplast A/S » sont remplacées par les dispositions :

« COLLECTEUR EXPRESS est compatible avec les poches de stomie digestives pour le recueil des matières fécales ALTERNA MAGNUM, ALTERNA POST-OP, SENSURA MAGNUM, SENSURA POST-OP, SENSURA MIO POST-OP et SENSURA MIO HAUT DEBIT fabriqués par COLOPLAST A/S » ;

b) Dans la nomenclature du code 1152427 relatif à COLLECTEUR EXPRESS, la date de fin de prise en charge est portée au 1er septembre 2029.


Historique des versions

Version 1

Au titre I de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 1er, section 4, sous-section 1, au paragraphe 2, dans la rubrique « B - Collecteur de matières fécales à haut débit » :

a) Dans la partie « a- COLLECTEUR EXPRESS », les dispositions « COLLECTEUR EXPRESS est compatible avec les collecteurs abdominaux de matières fécales ALTERNA MAGNUM, ALTERNA POST-OP, SENSURA MAGNUM et SENSURA POST-OP fabriqués par Coloplast A/S » sont remplacées par les dispositions :

« COLLECTEUR EXPRESS est compatible avec les poches de stomie digestives pour le recueil des matières fécales ALTERNA MAGNUM, ALTERNA POST-OP, SENSURA MAGNUM, SENSURA POST-OP, SENSURA MIO POST-OP et SENSURA MIO HAUT DEBIT fabriqués par COLOPLAST A/S » ;

b) Dans la nomenclature du code 1152427 relatif à COLLECTEUR EXPRESS, la date de fin de prise en charge est portée au 1er septembre 2029.