ARRÊTÉ du 4 septembre 2014

Article 1

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 4, section 1, sous-section 6 « Stimulateurs cardiaques implantables avec stimulation atrio-biventriculaire pour resynchronisation, dits “triple chambre” », dans la rubrique « Société SAINT JUDE MEDICAL France SAS », après le code 3449002, est ajouté le produit suivant :

CODE NOMENCLATURE
3424462 Stimulateur cardiaque triple chambre, SAINT JUDE, ALLURE QUADRA.
Stimulateur cardiaque implantable avec stimulation atrio-biventriculaire pour resynchronisation, dit « triple chambre » ALLURE QUADRA et ALLURE QUADRA RF, de la société Saint Jude Medical France.
Modalités de prescription et d'utilisation :
ALLURE QUADRA et ALLURE QUADRA RF, étant exclusivement compatibles avec une sonde ventriculaire gauche quadripolaire, doivent être prescrits chez les patients avec indications retenues pour resynchronisation cardiaque :
  • soit en primo-implantation chez un patient indiqué pour l'implantation d'un stimulateur de resynchronisation ;
  • soit en remplacement d'un stimulateur cardiaque simple, double ou triple chambre avec ajout d'une sonde ventriculaire gauche quadripolaire si cette dernière n'est pas déjà implantée.

Références prises en charge :
ALLURE QUADRA : PM3140.
ALLURE QUADRA RF : PM3242.
Date de fin de prise en charge : 1er juillet 2019.

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