Art. 1er. - La liste annexée à l'arrêté du 4 janvier 1980 susvisé est complétée comme suit:

Appareil multiprogrammable

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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0231 du 03/10/1991
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Cet appareil est limité aux troubles rythmiques auriculaires récidivants réfractaires aux drogues, stimuloréductibles (tachysystolie et flutter).