Arrêté du 4 octobre 2016

Article 2

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Article 2

La liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages annexée au présent arrêté abroge et remplace la liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages annexée à l'arrêté du 21 août 2006 portant désignation du site Natura 2000 Grottes du Trou Noir (zone spéciale de conservation).

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En vigueur depuis le 17 novembre 2016

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Mise à jour des protections naturelles pour les Grottes du Trou Noir

Résumé. Un nouvel arrêté met à jour la liste des habitats et espèces protégés dans le site Natura 2000 des Grottes du Trou Noir.

La liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages annexée au présent arrêté abroge et remplace la liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages annexée à l'arrêté du 21 août 2006 portant désignation du site Natura 2000 Grottes du Trou Noir (zone spéciale de conservation).

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En vigueur depuis le jeudi 17 novembre 2016

Source : Légifrance