En vigueur depuis le 17 novembre 2016
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Mise à jour des protections naturelles pour les Grottes du Trou Noir
La liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages annexée au présent arrêté abroge et remplace la liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages annexée à l'arrêté du 21 août 2006 portant désignation du site Natura 2000 Grottes du Trou Noir (zone spéciale de conservation).