JORF n°0238 du 13 octobre 2010

Arrêté du 4 octobre 2010

La ministre de la santé et des sports,

Vu le code de la santé publique, notamment son article L. 5126-4 ;

Vu l'arrêté du 17 décembre 2004 modifié fixant la liste prévue à l'article L. 5126-4 du code de la santé publique,

Arrête :

Article 1

L'annexe à l'arrêté du 17 décembre 2004 susvisé est modifiée ainsi qu'il suit :
Au « 2. Antirétroviraux », les spécialités suivantes sont radiées (AMM abrogées) :

| NOM DE LA SPÉCIALITÉ |EXPLOITANT
ou titulaire|CODE UCD| DÉNOMINATION | |------------------------------------|-----------------------------|--------|---------------------------------| |AGENERASE 15 mg/ml, solution buvable| GlaxoSmithKline |9223581 |AGENERASE 15 MG/ML BUV FL. 240 ML| | AGENERASE 150 mg, capsule molle | GlaxoSmithKline |9214599 | AGENERASE 150 MG CAPS | | AGENERASE 50 mg, capsule molle | GlaxoSmithKline |9223598 | AGENERASE 50 MG CAPS |

Article 2

Le directeur général de la santé est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 4 octobre 2010.

Pour la ministre et par délégation :

L'adjointe à la sous-directrice

de la politique des pratiques

et des produits de santé,

D. Golinelli