Article 4
Le I de l'article 12 (Directions et services relevant des chefs d'états-majors d'armée) du titre IV (Etats-majors d'armée) de l'arrêté du 16 mai 2002 susvisé est modifié ainsi qu'il suit :
1° Au A (Armée de terre), au VI (Service historique de l'armée de terre), tableau, à la colonne Titulaires de la délégation, l'alinéa : « M. le général Michel Berlaud, chef du service. » est remplacé par l'alinéa suivant : « M. le colonel Jean-Jacques Senant, chef du service. » ;
2° Au B (Marine) :
a) Au II (Direction centrale du commissariat de la marine), tableau, à la colonne Suppléant, l'alinéa : « M. le commissaire général Patrick d'Arailh. » est remplacé par l'alinéa suivant : « M. le commissaire général Jean-Claude Soulé. » (à compter du 1er novembre 2002) ;
b) Au III (Direction centrale du service de soutien de la flotte), tableau, à la colonne Titulaires de la délégation :
- l'alinéa : « M. le contre-amiral Hubert Jouot, sous-direction des plans et méthodes. » est remplacé par l'alinéa suivant : « M. l'ingénieur en chef de l'armement Thierry Rolland, sous-direction des plans et méthodes. » ;
- l'alinéa : « M. le capitaine de vaisseau Patrick Long, sous-direction logistique. » est remplacé par l'alinéa suivant : « M. le capitaine de vaisseau Jean-Paul Lebreton, sous-direction logistique. ».
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