JORF n°250 du 27 octobre 2001

Par arrêté du ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement en date du 4 octobre 2001, sont nommés au Comité de bassin Loire-Bretagne pour représenter les agriculteurs :

Titulaires :

M. Yves Boutier, en remplacement de M. Joseph Hamon ;

M. Henri Tison, en remplacement de M. Jean Boyer.

Suppléants :

M. Claude Raynaud, en remplacement de M. Philippe Aymard ;

Mme Marie-Thérèse Bonneau, en remplacement de M. Bernard Durand ;

M. Jean-Luc Delaunay, en remplacement de M. Régis Chevallier ;

M. Pierre Trouvat, en remplacement de M. Jean-Michel Renaud.


Historique des versions

Version 1

Par arrêté du ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement en date du 4 octobre 2001, sont nommés au Comité de bassin Loire-Bretagne pour représenter les agriculteurs :

Titulaires :

M. Yves Boutier, en remplacement de M. Joseph Hamon ;

M. Henri Tison, en remplacement de M. Jean Boyer.

Suppléants :

M. Claude Raynaud, en remplacement de M. Philippe Aymard ;

Mme Marie-Thérèse Bonneau, en remplacement de M. Bernard Durand ;

M. Jean-Luc Delaunay, en remplacement de M. Régis Chevallier ;

M. Pierre Trouvat, en remplacement de M. Jean-Michel Renaud.