Par arrêté du ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement en date du 4 octobre 2001, sont nommés au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse pour représenter l'Association des maires de France :

Communes de moins de 10 000 habitants

Titulaire : M. Daniel Spagnou, en remplacement de M. Marcel Lebros.

Suppléant : M. Patrick Guyot.