Arrêté du 4 novembre 2025

Article 1

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Article 1

L'annexe I de l'arrêté du 20 février 2025 susvisé (Arrêté du 20 février 2025 - Concours d'internat en odontologie) est remplacée par l'annexe du présent arrêté.

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En vigueur depuis le 7 novembre 2025

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Modification des règles de pêche en 2025

Résumé. Un arrêté modifie les règles de pêche pour mettre à jour l'annexe I, concernant probablement des quotas ou des espèces protégées.

L'annexe I de l'arrêté du 20 février 2025 susvisé (Arrêté du 20 février 2025 - Concours d'internat en odontologie) est remplacée par l'annexe du présent arrêté.

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En vigueur depuis le vendredi 7 novembre 2025

Source : Légifrance