Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification de la liste des substances contrôlées
Résumé. L'arrêté modifie la liste des substances contrôlées, incluant leurs isomères, esters, éthers et sels.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 22 février 1990Art. Annexe I → Version 3
- Arrêté du 22 février 1990Art. Annexe I