Arrêté du 4 novembre 2013

Article 1

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Article 1

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 15 juillet 2009

Art. Annexe II

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Modification de la liste des activités physiques pour les examens

Résumé. La liste des activités physiques pour les examens du baccalauréat professionnel, du CAP et du BEP a été mise à jour.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 15 juillet 2009Art. Annexe II → Version 2
- Arrêté du 15 juillet 2009
Art. Annexe II

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