JORF n°0056 du 8 mars 2022

Article 1

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Ajout d'un produit dans la liste des bioprothèses valvulaires par voie transcutanée remboursables

Résumé Un nouvel arrêté ajoute un nouveau produit remboursable pour les bioprothèses valvulaires transcutanées de la société Abbott.

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 2, section 1, sous-section 1, dans le paragraphe 2 « Bioprothèses valvulaires par voie transcutanée », dans la rubrique « Société ABBOTT MEDICAL France (ABBOTT) », est ajouté après le code 3245340 le produit suivant :

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Historique des versions

Version 1

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 2, section 1, sous-section 1, dans le paragraphe 2 « Bioprothèses valvulaires par voie transcutanée », dans la rubrique « Société ABBOTT MEDICAL France (ABBOTT) », est ajouté après le code 3245340 le produit suivant :

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