JORF n°0059 du 10 mars 2020

Article 1

Article 1

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale, au chapitre 1, section 1, sous-section 2, au paragraphe 4 - B : « Endoprothèses aortiques pour le traitement des pathologies de l'aorte thoracique descendante », dans la rubrique « Société WL GORE & Associés (GORE) » :
a) Dans le code 3121170, les références TGE212110, TGE262610, TGE282810, TGE313110, TGE343410, TGE373710, TGE404010, TGE454510 sont radiées ;
b) Dans le code 3107537, les références TGE262110, TGE312610 sont radiées ;
c) Dans le code 3105969, les références TGE282815, TGE313115, TGE343415, TGE373715, TGE404015, TGE454515 sont radiées ;
d) Dans le code 3134362, les références TGE343420, TGE373720, TGE404020, TGE454520 sont radiées.


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Version 1

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale, au chapitre 1, section 1, sous-section 2, au paragraphe 4 - B : « Endoprothèses aortiques pour le traitement des pathologies de l'aorte thoracique descendante », dans la rubrique « Société WL GORE & Associés (GORE) » :

a) Dans le code 3121170, les références TGE212110, TGE262610, TGE282810, TGE313110, TGE343410, TGE373710, TGE404010, TGE454510 sont radiées ;

b) Dans le code 3107537, les références TGE262110, TGE312610 sont radiées ;

c) Dans le code 3105969, les références TGE282815, TGE313115, TGE343415, TGE373715, TGE404015, TGE454515 sont radiées ;

d) Dans le code 3134362, les références TGE343420, TGE373720, TGE404020, TGE454520 sont radiées.