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Arrêté du 4 mars 2010

Le ministre de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche,

Vu le code rural, notamment ses articles D. 661-1 à D. 661-11 ;

Vu le décret n° 81-605 du 18 mai 1981 modifié pris pour l'application de la loi du 1er août 1905 sur la répression des fraudes, en ce qui concerne le commerce des semences et plants ;

Vu l'arrêté du 5 juin 1990 modifié, l'arrêté du 17 mars 2003 et l'arrêté du 5 juin 2009 modifiant le catalogue des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de betterave et chicorée industrielle) ;

Sur proposition du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées, section « betteraves et chicorée industrielle »,

Arrête :

Article 1

Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci-après :
ESPÈCE DÉNOMINATION OBTENTEUR(S) RESPONSABLE(S) DU MAINTIEN
de la variété en sélection
conservatrice
Betterave sucrière monogerme diploïde résistante à la rhizomanie Borneo. SESVanderhave NV/SA (BE). SESVanderhave NV/SA (BE).
  Brahms. Dieckmann Gmbh & Co. KG (DE). Strube GmbH & Co. KG (DE).
  Britta. KWS Saat AG (DE). KWS Saat AG (DE).
  Mountain. KWS Saat AG (DE). KWS Saat AG (DE).
  Pasteur. Strube-Dieckmann Gmbh & Co. KG (DE). Strube GmbH & Co. KG (DE).
  Sarbacane. SESVanderhave NV/SA (BE). SESVanderhave NV/SA (BE).
  SY Invincta. Syngenta Crop Protection AG (CH). Syngenta Seeds AB (SE).
  Tadorne. Florimond Desprez Veuve et Fils (FR). Florimond Desprez Veuve et Fils (FR).
  Talentina KWS. KWS Saat AG (DE). KWS Saat AG (DE).
  Wagner. Strube-Dieckmann Gmbh & Co. KG (DE). Strube GmbH & Co. KG (DE).
Betterave sucrière monogerme diploïde résistante à la rhizomanie, permettant de limiter la multiplication du nématode à kyste SY Nematue. Syngenta Crop Protection AG (CH). Syngenta Seeds AB (SE).
Betterave sucrière monogerme diploïde résistante à la rhizomanie et tolérante au nématode à kyste Baobab. SESVanderhave NV/SA (BE). SESVanderhave NV/SA (BE).
  Bering. Strube-Dieckmann Gmbh & Co. KG (DE). Strube GmbH & Co. KG (DE).
  Cactus. SESVanderhave NV/SA (BE). SESVanderhave NV/SA (BE).
  Constantina KWS. KWS Saat AG (DE). KWS Saat AG (DE).
  Toucan. Florimond Desprez Veuve et Fils (FR). Florimond Desprez Veuve et Fils (FR).
Betterave sucrière monogerme diploïde résistante à la rhizomanie et au rhizoctone brun Courtine. Florimond Desprez Veuve et Fils (FR). Florimond Desprez Veuve et Fils (FR).
  Isabella KWS. KWS Saat AG (DE). KWS Saat AG (DE).
  Octopus. SESVanderhave NV/SA (BE). SESVanderhave NV/SA (BE).
Betterave sucrière monogerme diploïde résistante à la rhizomanie et à Aphanomyces Omerta. Syngenta Crop Protection AG (CH). Syngenta Seeds AB (SE).
Chicorée industrielle Malachite. Florimond Desprez Veuve et Fils (FR). Florimond Desprez Veuve et Fils (FR).
  Saccharite. Florimond Desprez Veuve et Fils (FR). Florimond Desprez Veuve et Fils (FR).

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Article 2

Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci-après :
ESPÈCE DÉNOMINATION OBTENTEUR(S) RESPONSABLE(S) DU MAINTIEN
de la variété en sélection
conservatrice
Betterave sucrière monogerme diploïde Bolonia. SESVanderhave NV/SA (BE). SESVanderhave NV/SA (BE).
  Choucas. Florimond Desprez Veuve et Fils (FR). Florimond Desprez Veuve et Fils (FR).
  Oceanite. Florimond Desprez Veuve et Fils (FR). Florimond Desprez Veuve et Fils (FR).
Betterave sucrière monogerme triploïde Cyrano. SESVanderhave NV/SA (BE). SESVanderhave NV/SA (BE).
  Dwina. SESVanderhave NV/SA (BE). SESVanderhave NV/SA (BE), SESVanderhave France SAS (FR).
  Eureka. SESVanderhave NV/SA (BE). SESVanderhave NV/SA (BE).
  Krona. Syngenta Crop Protection AG (CH). Syngenta Seeds AB (SE).
  Sfinx. SESVanderhave NV/SA (BE). SESVanderhave NV/SA (BE).

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Article 3

Est prolongée, pour une durée de cinq ans à compter du 1er janvier, l'inscription au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), des variétés désignées ci-après :
Betterave fourragère : Alpes, Asterix, Kyros, Lactimo, Splendide, Vermon.
Betterave sucrière : Alezan, Baccara, Crocodile, Declic, Envol.

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Article 4

Est prolongée, pour une durée de cinq ans à compter du 1er janvier, l'inscription au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B), des variétés désignées ci-après :
Betterave sucrière : Amos, Bastion, Castille, Clipper, Floden, Manon, Ridani, Tenor, Yasmine.
Chicorée industrielle : Corail.

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Article 5

Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), à échéance du 31 décembre 2009 les variétés désignées ci-après :
Betterave fourragère : Amigo, Barbara.
Betterave sucrière : Abacus, Alabama, Anastasia, Anemona, Antilope, Arkansas, Baladin, Brunella, Calixta, Canberra, Capital, Caracal, Castel, Coccinelle, Comtesse, Decibel, Diapason, Duchesse, Electron, Enduro, Ernestina, Esmeralda, Felicita, Fidelia, Filon, Geneal, Graciella, Granit, Grillon, Guepard, Impair, Irmina, Jacinda, Jetta, Jump, Licorne, Lionne n° 6, Monarch, Obade, Orpair, Panache, Parthenon, Partnair, Patron, Pelican, Progress, Provençal, Providence, Reggae, Rempart, Rigel, Setter, Sharma, Spacial, Tambourin, Tarpan, Telstar, Vitalis.
Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu'au 30 juin 2012.

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Article 6

Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de betterave sucrière cultivées en France, dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B) à échéance du 31 décembre 2009, les variétés désignées ci-après :
Betterave sucrière : Atlantis, Figaro, Orion, Rifle.

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Article 7

I. ― A l'article 1er de l'arrêté du 5 juin 1990 modifié susvisé, pour la variété Boléro, dans la colonne « Responsable du maintien des variétés en sélection conservatrice » :
Au lieu de : « Advanta Seeds UK Limited (GB) », lire : « SAS Maison Florimond Desprez (FR) ».
II. ― A l'article 1er de l'arrêté du 17 mars 2003 susvisé, pour la variété Expair, dans la colonne « Responsable du maintien des variétés en sélection conservatrice » :
Au lieu de : « Agra Società Del Seme Srl (IT) », lire : « Syngenta Crop Protection AG (CH) ».

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Article 8

La directrice générale de l'alimentation est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

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Fait à Paris, le 4 mars 2010.

Pour le ministre et par délégation :

Le directeur général adjoint,

J.-L. Angot

Arrêté du 4 mars 2010
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Article 2
Article 3
Article 4
Article 5
Article 6
Article 7
Article 8