JORF n°0147 du 27 juin 2009

Arrêté du 5 juin 2009

Le ministre de l'agriculture et de la pêche,

Vu le code rural, notamment ses articles D. 661-1 à D. 661-11 ;

Vu le décret n° 81-605 du 18 mai 1981 modifié pris pour l'application de la loi du 1er août 1905 sur la répression des fraudes en ce qui concerne le commerce des semences et plants ;

Vu les arrêtés des 6 avril 1998 modifié, 26 avril 2000 modifié, 28 mars 2001 modifié, 10 avril 2002 modifié, 17 mars 2003 modifié, 25 mars 2004 modifié, 4 février 2005 modifié, 3 mars 2006 modifié, 19 février 2007, 19 février 2008 et 27 février 2009 portant modification du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de betteraves et chicorée industrielle) ;

Sur proposition du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (section betteraves et chicorée industrielle),

Arrête :

Article 1

Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci-après :

| ESPÈCE | DÉNOMINATION | OBTENTEUR(S) | RESPONSABLE(S) DU MAINTIEN
de la variété en sélection conservatrice| |-----------------------------------------------------------------|----------------------------------|------------------------|---------------------------------------------------------------------------| | Betterave sucrière monogerme diploïde résistante à la rhizomanie| Antoinetta | KWS Saat AG (DE). | KWS Saat AG (DE). | | Enchanta | Syngenta Crop Protection AG (CH).| Syngenta Seeds AB (SE).| |

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Article 2

Est prolongée, pour une durée de cinq ans à compter du 1er janvier, l'inscription au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), les variétés de betterave fourragère désignées ci-après :
Monro, Tintin.

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Article 3

Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), à échéance du 31 décembre 2009, les variétés désignées ci-après :
― betterave fourragère : Monoval, Rhodos ;
― betterave sucrière : Bilbao, Marengo, Palace, Sinclair, Tahiti.
Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu'au 30 juin 2012.

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Article 4

Dans les arrêtés suivants susvisés :
― arrêté du 6 avril 1998 :
article 1er, pour les variétés Tintin ;
― arrêté du 26 avril 2000 :
article 3, pour les variétés Ridani ;
― arrêté du 4 février 2005 :
article 1er, pour les variétés Unique ;
― arrêté du 19 février 2007 :
article 2, pour les variétés Mirador, Pyramide, Baryton ;
― arrêté du 18 décembre 2007 :
article 7, pour les variétés Tenor, Bastion ;
― arrêté du 19 février 2008 :
article 1er, pour les variétés Othello, Skipper, Cadillac ;
article 4, pour les variétés Mammut, Panther, Gazelle, Tigris ;
― arrêté du 27 février 2009 :
article 4, pour les variétés Oscarpoly,
dans la colonne « Responsable du maintien des variétés en sélection conservatrice », les mots suivants : « Danisco Seed (DK) » sont remplacés par : « Maribo Seed (DK) ».

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Article 5

Le directeur général de l'alimentation est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

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Fait à Paris, le 5 juin 2009.

Pour le ministre et par délégation :

Le directeur général adjoint,

J.-L. Angot