JORF n°76 du 1 avril 2005

Par arrêté du ministre de l'écologie et du développement durable en date du 4 mars 2005, sont nommés au Comité de bassin Rhin-Meuse pour représenter les différentes catégories d'usagers :

Industrie
Industries de la chimie et du sel

Suppléant : M. Emmanuel Hertz, en remplacement de M. Hervé Sierpinski.

Industries de papiers-cartons et celluloses

Suppléant : M. Philippe Gaudron, en remplacement de M. Hubert Schmith.


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Version 1

Par arrêté du ministre de l'écologie et du développement durable en date du 4 mars 2005, sont nommés au Comité de bassin Rhin-Meuse pour représenter les différentes catégories d'usagers :

Industrie

Industries de la chimie et du sel

Suppléant : M. Emmanuel Hertz, en remplacement de M. Hervé Sierpinski.

Industries de papiers-cartons et celluloses

Suppléant : M. Philippe Gaudron, en remplacement de M. Hubert Schmith.