JORF n°64 du 17 mars 2005

Article 1

Article 1

Le tableau de l'article 1er de l'arrêté du 7 novembre 2003 susvisé est modifié ainsi qu'il suit :
Dans la rubrique « Membres titulaires » :
Au lieu de :
« M. Darrenougué (Serge), directeur, président.
« M. Texier (Henri), directeur adjoint. »,
Lire :
« Le directeur.
« Le directeur adjoint. »


Historique des versions

Version 1

Le tableau de l'article 1er de l'arrêté du 7 novembre 2003 susvisé est modifié ainsi qu'il suit :

Dans la rubrique « Membres titulaires » :

Au lieu de :

« M. Darrenougué (Serge), directeur, président.

« M. Texier (Henri), directeur adjoint. »,

Lire :

« Le directeur.

« Le directeur adjoint. »