Arrêté du 4 mars 2002

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Association des oeuvres et institutions des diaconesses
(Paris)

Accord du 29 décembre 1999 relatif à l'aménagement et à la réduction du temps de travail.

Association L'Entraide coopérative
(Paris)

Accord du 30 mars 2000 et avenant du 2 octobre 2001 relatifs à l'aménagement et à la réduction du temps de travail.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Association des oeuvres et institutions des diaconesses
(Paris)

Accord du 29 décembre 1999 relatif à l'aménagement et à la réduction du temps de travail.

Association L'Entraide coopérative
(Paris)

Accord du 30 mars 2000 et avenant du 2 octobre 2001 relatifs à l'aménagement et à la réduction du temps de travail.

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