JORF n°60 du 12 mars 1999

Par arrêté du secrétaire d'Etat à l'outre-mer et du secrétaire d'Etat aux anciens combattants en date du 4 mars 1999, M. Marcotte (Jean-Claude) est désigné pour remplir, à compter du 1er novembre 1998, les fonctions de directeur de l'Office des anciens combattants et victimes de guerre en Nouvelle-Calédonie, en remplacement de M. Gourment (Henri).


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Version 1

Par arrêté du secrétaire d'Etat à l'outre-mer et du secrétaire d'Etat aux anciens combattants en date du 4 mars 1999, M. Marcotte (Jean-Claude) est désigné pour remplir, à compter du 1er novembre 1998, les fonctions de directeur de l'Office des anciens combattants et victimes de guerre en Nouvelle-Calédonie, en remplacement de M. Gourment (Henri).