JORF n°62 du 13 mars 1992

Art. 1er. - L'arrêté du 17 mai 1991 susvisé est modifié comme suit:
I. - Au titre II, Directions et services relevant directement du ministre:

  1. A l'article 3, Direction générale de la gendarmerie nationale, paragraphe I, au I, Gendarmerie, tableau:
    a) Colonne Titulaires de la délégation:
    Au lieu de &lt;<m. le="" général="" jacques="" hérisson="">&gt;, lire &lt;<m. le="" général="" jean-françois="" sardet="">&gt;.
    b) Colonne Suppléants:
    Au lieu de &lt;<m. le="" colonel="" michel="" barse="">&gt;, lire &lt;<m. le="" colonel="" paul="" rocher="">&gt;.
  2. A l'article 6, Direction des services financiers, paragraphe IV:
    Au lieu de: &lt;<m. jean="" bérichel,="" administrateur="" civil,="" sous-direction="">&gt;,
    lire: &lt;<m. jean="" bérichel,="" administrateur="" civil,="" sous-directeur="">&gt;.
    II. - Au titre IV, Délégation générale pour l'armement, article 17, Autres directions, paragraphe I, Direction des recherches, études et techniques d'armement, tableau:
  3. Colonne Titulaires de la délégation:
    a) Au lieu de: &lt;<m. pascal="" lecomte,="" administrateur="" civil,="" sous-directeur="" administratif="">&gt;, lire: &lt;<m. andré="" denudt,="" administrateur="" civil,="" sous-directeur="" administratif="">&gt;.
    b) Au lieu de &lt;<m. bernard="" roux="" de="" badilhac="">&gt;, lire &lt;<m. andré="" héraud="">&gt;.
  4. Colonne Suppléants, en face du chef du bureau financier:
    Ajouter: &lt;<m. franck="" pluven,="" attaché="" d'administration="" centrale="">&gt;.
    III. - Au titre V, Etats-majors d'armée, article 18, paragraphe I, tableau, B. - Etat-major de la marine, colonne Titulaires de la délégation:
    Au lieu de &lt;<m. le="" vice-amiral="" jean-charles="" lefèbvre="">&gt;, lire &lt;<m. le="" contre-amiral="" jean-yves="" dantec="">&gt;.</m.></m.></m.></m.></m.></m.></m.></m.></m.></m.></m.></m.></m.>

Historique des versions

Version 1

Art. 1er. - L'arrêté du 17 mai 1991 susvisé est modifié comme suit:

I. - Au titre II, Directions et services relevant directement du ministre:

1. A l'article 3, Direction générale de la gendarmerie nationale, paragraphe I, au I, Gendarmerie, tableau:

a) Colonne Titulaires de la délégation:

Au lieu de <<M. le général Jacques Hérisson>>, lire <<M. le général Jean-François Sardet>>.

b) Colonne Suppléants:

Au lieu de <<M. le colonel Michel Barse>>, lire <<M. le colonel Paul Rocher>>.

2. A l'article 6, Direction des services financiers, paragraphe IV:

Au lieu de: <<M. Jean Bérichel, administrateur civil, sous-direction>>,

lire: <<M. Jean Bérichel, administrateur civil, sous-directeur>>.

II. - Au titre IV, Délégation générale pour l'armement, article 17, Autres directions, paragraphe I, Direction des recherches, études et techniques d'armement, tableau:

1. Colonne Titulaires de la délégation:

a) Au lieu de: <<M. Pascal Lecomte, administrateur civil, sous-directeur administratif>>, lire: <<M. André Denudt, administrateur civil,

sous-directeur administratif>>.

b) Au lieu de <<M. Bernard Roux de Badilhac>>, lire <<M. André Héraud>>.

2. Colonne Suppléants, en face du chef du bureau financier:

Ajouter: <<M. Franck Pluven, attaché d'administration centrale>>.

III. - Au titre V, Etats-majors d'armée, article 18, paragraphe I, tableau, B. - Etat-major de la marine, colonne Titulaires de la délégation:

Au lieu de <<M. le vice-amiral Jean-Charles Lefèbvre>>, lire <<M. le contre-amiral Jean-Yves Le Dantec>>.