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modifiant l'arrêté du 17 mai 1991 portant délégation de signature
Le ministre de la défense,
Vu l'arrêté du 17 mai 1991 portant délégation de signature,
Arrête:
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Art. 1er. - L'arrêté du 17 mai 1991 susvisé est modifié comme suit:
I. - Au titre II, Directions et services relevant directement du ministre:
1. A l'article 3, Direction générale de la gendarmerie nationale, paragraphe I, au I, Gendarmerie, tableau:
a) Colonne Titulaires de la délégation:
Au lieu de <<M. le général Jacques Hérisson>>, lire <<M. le général Jean-François Sardet>>.
b) Colonne Suppléants:
Au lieu de <<M. le colonel Michel Barse>>, lire <<M. le colonel Paul Rocher>>.
2. A l'article 6, Direction des services financiers, paragraphe IV:
Au lieu de: <<M. Jean Bérichel, administrateur civil, sous-direction>>,
lire: <<M. Jean Bérichel, administrateur civil, sous-directeur>>.
II. - Au titre IV, Délégation générale pour l'armement, article 17, Autres directions, paragraphe I, Direction des recherches, études et techniques d'armement, tableau:
1. Colonne Titulaires de la délégation:
a) Au lieu de: <<M. Pascal Lecomte, administrateur civil, sous-directeur administratif>>, lire: <<M. André Denudt, administrateur civil,
sous-directeur administratif>>.
b) Au lieu de <<M. Bernard Roux de Badilhac>>, lire <<M. André Héraud>>.
2. Colonne Suppléants, en face du chef du bureau financier:
Ajouter: <<M. Franck Pluven, attaché d'administration centrale>>.
III. - Au titre V, Etats-majors d'armée, article 18, paragraphe I, tableau, B. - Etat-major de la marine, colonne Titulaires de la délégation:
Au lieu de <<M. le vice-amiral Jean-Charles Lefèbvre>>, lire <<M. le contre-amiral Jean-Yves Le Dantec>>.
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IV. - Au titre V, Etats-majors d'armée, article 19, Directions et services des états-majors, paragraphe I:
1. Au A. - Armée de terre:
a) Au II. - Direction du commissariat de l'armée de terre, tableau, colonne Titulaires de la délégation:
Au lieu de <<Mme le commissaire général Louise Coppolani>>, lire <<M. le commissaire général Guy Rival>>.
b) Au IV. - Direction du matériel de l'armée de terre, tableau, colonne Suppléant:
Au lieu de <<M. le colonel Bernard Barbier>>, lire <<M. le général Bernard Barbier>>.
2. Au B. - Marine:
a) Au II. - Direction du commissariat de la marine, le tableau est remplacé par le suivant:
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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0062 du 13/03/1992
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b) Au V. - Service hydrographique et océanographique, tableau, colonne Suppléant:
Au lieu de <<M. l'ingénieur en chef Jean Bonnot, directeur adjoint>>, lire <<M. l'ingénieur général Jean Bonnot, directeur adjoint>>.
3. Au C. - Armée de l'air, IV. - Direction de l'infrastructure de l'air,
tableau:
Colonne Titulaires de la délégation:
Au lieu de <<M. le général Jean-Pierre Duvivier, directeur>>, lire <<M. le général Bernard Cyssau, directeur>>.
Colonne Suppléants:
Au lieu de: <<M. Roger Paubel, ingénieur en chef des ponts et chaussées,
directeur adjoint civil>>, lire: <<M. Bernard Urcel, ingénieur en chef des ponts et chaussées, directeur adjoint civil>>; supprimer: <<M. le général Bernard Cyssau, directeur adjoint militaire>>.
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Art. 2. - Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
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Fait à Paris, le 4 mars 1992.
PIERRE JOXE