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Arrêté du 4 mars 1992

modifiant l'arrêté du 17 mai 1991 portant délégation de signature

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Le ministre de la défense,

Vu l'arrêté du 17 mai 1991 portant délégation de signature,

Arrête:

Art. 1er. - L'arrêté du 17 mai 1991 susvisé est modifié comme suit:

I. - Au titre II, Directions et services relevant directement du ministre:

1. A l'article 3, Direction générale de la gendarmerie nationale, paragraphe I, au I, Gendarmerie, tableau:

a) Colonne Titulaires de la délégation:

Au lieu de <<M. le général Jacques Hérisson>>, lire <<M. le général Jean-François Sardet>>.

b) Colonne Suppléants:

Au lieu de <<M. le colonel Michel Barse>>, lire <<M. le colonel Paul Rocher>>.

2. A l'article 6, Direction des services financiers, paragraphe IV:

Au lieu de: <<M. Jean Bérichel, administrateur civil, sous-direction>>,

lire: <<M. Jean Bérichel, administrateur civil, sous-directeur>>.

II. - Au titre IV, Délégation générale pour l'armement, article 17, Autres directions, paragraphe I, Direction des recherches, études et techniques d'armement, tableau:

1. Colonne Titulaires de la délégation:

a) Au lieu de: <<M. Pascal Lecomte, administrateur civil, sous-directeur administratif>>, lire: <<M. André Denudt, administrateur civil,

sous-directeur administratif>>.

b) Au lieu de <<M. Bernard Roux de Badilhac>>, lire <<M. André Héraud>>.

2. Colonne Suppléants, en face du chef du bureau financier:

Ajouter: <<M. Franck Pluven, attaché d'administration centrale>>.

III. - Au titre V, Etats-majors d'armée, article 18, paragraphe I, tableau, B. - Etat-major de la marine, colonne Titulaires de la délégation:

Au lieu de <<M. le vice-amiral Jean-Charles Lefèbvre>>, lire <<M. le contre-amiral Jean-Yves Le Dantec>>.

IV. - Au titre V, Etats-majors d'armée, article 19, Directions et services des états-majors, paragraphe I:

1. Au A. - Armée de terre:

a) Au II. - Direction du commissariat de l'armée de terre, tableau, colonne Titulaires de la délégation:

Au lieu de <<Mme le commissaire général Louise Coppolani>>, lire <<M. le commissaire général Guy Rival>>.

b) Au IV. - Direction du matériel de l'armée de terre, tableau, colonne Suppléant:

Au lieu de <<M. le colonel Bernard Barbier>>, lire <<M. le général Bernard Barbier>>.

2. Au B. - Marine:

a) Au II. - Direction du commissariat de la marine, le tableau est remplacé par le suivant:

......................................................

Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0062 du 13/03/1992

......................................................

b) Au V. - Service hydrographique et océanographique, tableau, colonne Suppléant:

Au lieu de <<M. l'ingénieur en chef Jean Bonnot, directeur adjoint>>, lire <<M. l'ingénieur général Jean Bonnot, directeur adjoint>>.

3. Au C. - Armée de l'air, IV. - Direction de l'infrastructure de l'air,

tableau:

Colonne Titulaires de la délégation:

Au lieu de <<M. le général Jean-Pierre Duvivier, directeur>>, lire <<M. le général Bernard Cyssau, directeur>>.

Colonne Suppléants:

Au lieu de: <<M. Roger Paubel, ingénieur en chef des ponts et chaussées,

directeur adjoint civil>>, lire: <<M. Bernard Urcel, ingénieur en chef des ponts et chaussées, directeur adjoint civil>>; supprimer: <<M. le général Bernard Cyssau, directeur adjoint militaire>>.

Art. 2. - Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 4 mars 1992.

PIERRE JOXE

Arrêté du 4 mars 1992