Arrêté du 4 mai 2017

Article 1

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Article 1

La liste des hôpitaux de proximité mentionnée à l'article R. 6111-25 du code de la santé publique (Procédure de labellisation des hôpitaux de proximité) figure en annexe du présent arrêté.

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En vigueur depuis le 11 mai 2017

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Liste des hôpitaux de proximité

Résumé. Un arrêté liste les hôpitaux de proximité pour répondre aux besoins de soins locaux.

La liste des hôpitaux de proximité mentionnée à l'article R. 6111-25 du code de la santé publique (Procédure de labellisation des hôpitaux de proximité) figure en annexe du présent arrêté.

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