JORF n°0107 du 6 mai 2017

Article 1

Article 1

A l'annexe de l'arrêté du 2 mars 2005, à la fin de la liste, après la référence « Titre III, chapitre 4, section 14 », est créée une nouvelle rubrique ainsi libellée :

| RÉFÉRENCE DANS LA LPP | CODE | LIBELLÉ | |------------------------------|----------------|-----------------| |Titre V, chapitre 1, section 1|5167526, 5131178|Stents retrievers|


Historique des versions

Version 1

A l'annexe de l'arrêté du 2 mars 2005, à la fin de la liste, après la référence « Titre III, chapitre 4, section 14 », est créée une nouvelle rubrique ainsi libellée :

RÉFÉRENCE DANS LA LPP

CODE

LIBELLÉ

Titre V, chapitre 1, section 1

5167526, 5131178

Stents retrievers