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Arrêté du 4 mai 2009

Rectificatif au Journal officiel du 13 mai 2009, édition électronique, texte n° 28, et édition papier, page 7992, tableau intitulé « CABILLAUD (2/2) Gadus morhua », première colonne, quinzième alinéa, remplacer la locution « Basse-Normandie » par « Haute-Normandie ».

CABILLAUD (2/2)
Gadus morhua
(En tonnes)

ZONES DE RÉFÉRENCE
du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM)
VII d
Du 01/01/09
au 31/03/09
Du 01/01/09
au 30/06/09
Du 01/01/09
au 30/09/09
Du 01/01/09
au 31/12/09
VII b, c, e-k, VIII, IX, X,
eaux communautaires
de la zone COPACE 34.1.1
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) 265 398 530 663 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME) 127 190 253 317 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Société coopérative des pêcheurs portais-Marée (COPEPORT-Marée) 75 113 150 188 73
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) 4 6 8 10 217
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB) 8 12 16 20 795
Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA) 57 86 115 143 1 375
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) 0 0 0 0 2
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée 0 0 0 0 40
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins-pêcheurs de l'île d'Yeu 0 0 0 0 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) 0 0 0 0 97
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière 0 0 0 0 10
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP) 0 0 0 0 1
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud) 0 0 0 0 136
Autres navires non adhérents à une organisation de producteurs et immatriculés dans un quartier maritime du Nord - Pas-de-Calais 8 13 17 21 0
Autres navires non adhérents à une organisation de producteurs et immatriculés dans un quartier maritime de Haute-Normandie 2 2 3 4 0
Autres navires non adhérents à une organisation de producteurs et immatriculés dans un quartier maritime de Basse-Normandie 3 5 6 8 6
Autres navires non adhérents à une organisation de producteurs et immatriculés dans un quartier maritime de Bretagne 0 0 0 0 3
Autres navires non adhérents à une organisation de producteurs et immatriculés dans un quartier maritime du Pays de la Loire 0 0 0 0 3
Total 549 825 1 098 1 374 2 758

Historique des versions

Rectificatif au Journal officiel du 13 mai 2009, édition électronique, texte n° 28, et édition papier, page 7992, tableau intitulé « CABILLAUD (2/2) Gadus morhua », première colonne, quinzième alinéa, remplacer la locution « Basse-Normandie » par « Haute-Normandie ».

CABILLAUD (2/2)
Gadus morhua
(En tonnes)

ZONES DE RÉFÉRENCE
du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM)
VII d
Du 01/01/09
au 31/03/09
Du 01/01/09
au 30/06/09
Du 01/01/09
au 30/09/09
Du 01/01/09
au 31/12/09
VII b, c, e-k, VIII, IX, X,
eaux communautaires
de la zone COPACE 34.1.1
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) 265 398 530 663 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME) 127 190 253 317 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Société coopérative des pêcheurs portais-Marée (COPEPORT-Marée) 75 113 150 188 73
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) 4 6 8 10 217
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB) 8 12 16 20 795
Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA) 57 86 115 143 1 375
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) 0 0 0 0 2
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée 0 0 0 0 40
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins-pêcheurs de l'île d'Yeu 0 0 0 0 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) 0 0 0 0 97
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière 0 0 0 0 10
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP) 0 0 0 0 1
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud) 0 0 0 0 136
Autres navires non adhérents à une organisation de producteurs et immatriculés dans un quartier maritime du Nord - Pas-de-Calais 8 13 17 21 0
Autres navires non adhérents à une organisation de producteurs et immatriculés dans un quartier maritime de Haute-Normandie 2 2 3 4 0
Autres navires non adhérents à une organisation de producteurs et immatriculés dans un quartier maritime de Basse-Normandie 3 5 6 8 6
Autres navires non adhérents à une organisation de producteurs et immatriculés dans un quartier maritime de Bretagne 0 0 0 0 3
Autres navires non adhérents à une organisation de producteurs et immatriculés dans un quartier maritime du Pays de la Loire 0 0 0 0 3
Total 549 825 1 098 1 374 2 758