JORF n°114 du 18 mai 2005

Par arrêté du ministre des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat, des professions libérales et de la consommation en date du 4 mai 2005, sont nommés membres du bureau du Conseil national de la consommation, au titre des représentants du collège des consommateurs et usagers :

En qualité de titulaires

M. de Carné (Emmanuel).
M. Foundoulis (Daniel).
M. Huard (Christian).
M. Huguet (Yves).
Mme Mader (Reine-Claude).
M. Rodriguez (Emmanuel).
M. Tournez (Daniel).

En qualité de suppléants

Mme Cailler (Béatrice).
M. Sirot (Yves).
Mme Vignon (Marie-Brigitte).


Historique des versions

Version 1

Par arrêté du ministre des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat, des professions libérales et de la consommation en date du 4 mai 2005, sont nommés membres du bureau du Conseil national de la consommation, au titre des représentants du collège des consommateurs et usagers :

En qualité de titulaires

M. de Carné (Emmanuel).

M. Foundoulis (Daniel).

M. Huard (Christian).

M. Huguet (Yves).

Mme Mader (Reine-Claude).

M. Rodriguez (Emmanuel).

M. Tournez (Daniel).

En qualité de suppléants

Mme Cailler (Béatrice).

M. Sirot (Yves).

Mme Vignon (Marie-Brigitte).