Arrêté du 4 mai 2000

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Art. 1er. - Les élèves ingénieurs de l'Ecole nationale supérieure des arts et métiers (ENSAM) sont recrutés par concours à deux niveaux :

Niveau 1 : scolarité organisée sur six semestres dans les conditions fixées aux articles 5 à 14 du présent arrêté ;

Niveau 2 : scolarité organisée sur quatre semestres dans les conditions fixées à l'article 15.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Art. 1er. - Les élèves ingénieurs de l'Ecole nationale supérieure des arts et métiers (ENSAM) sont recrutés par concours à deux niveaux :

Niveau 1 : scolarité organisée sur six semestres dans les conditions fixées aux articles 5 à 14 du présent arrêté ;

Niveau 2 : scolarité organisée sur quatre semestres dans les conditions fixées à l'article 15.

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