XV. - Association Les Asiles évangéliques de Nîmes,
institut Edouard-Kruger (30000 Nîmes)
Accord d'entreprise du 29 septembre 1999 et avenant no 1 du 12 janvier 2000 relatifs à la réduction du temps de travail.
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JORF n°114 du 17 mai 2000
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Version 1
XV. - Association Les Asiles évangéliques de Nîmes,
institut Edouard-Kruger (30000 Nîmes)
Accord d'entreprise du 29 septembre 1999 et avenant no 1 du 12 janvier 2000 relatifs à la réduction du temps de travail.