JORF n°114 du 17 mai 2000

XXI. - Association alésienne de parents d'enfants inadaptés, centre d'aide par le travail Les Ateliers du Rouret et de la Gardonnenque (30380 Saint-Christol-lès-Alès)

Accord d'établissement du 28 juin 1999 et avenant no 1 du 15 octobre 1999 relatifs à la réduction du temps de travail.


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Version 1

XXI. - Association alésienne de parents d'enfants inadaptés, centre d'aide par le travail Les Ateliers du Rouret et de la Gardonnenque (30380 Saint-Christol-lès-Alès)

Accord d'établissement du 28 juin 1999 et avenant no 1 du 15 octobre 1999 relatifs à la réduction du temps de travail.