Arrêté du 4 mai 1995

TITRE Ier : La pratique en eaux intérieures

Abrogé30 avril 2008

CHAPITRE I-1 : Canoë, kayak, nage en eau vive

Section I-1.1 : L'accueil dans l'établissement

Section I-1.2 : l'organisation des séances encadrées

Section I-1.3 : L'équipement

CHAPITRE I-2 : Embarcations gonflables

Section I-2.1 : L'accueil dans l'établissement

Section I-2.2 : L'organisation des séances encadrées

Section I-2.3 : L'équipement

Abrogé depuis le mercredi 30 avril 2008

En vigueur du mercredi 12 juillet 1995 au mardi 29 avril 2008

TITRE Ier : La pratique en eaux intérieures

CHAPITRE I-1 : Canoë, kayak, nage en eau vive

CHAPITRE I-2 : Embarcations gonflables