Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Ajout de nouveaux centres à la liste de l'arrêté du 5 juillet 1984
Résumé Le texte complète la liste des établissements en y ajoutant le Palais de la découverte, le Centre national d'enseignement à distance et le Centre international de Valbonne.
Mots-clés : arrêté liste éducation institutions
Art. 2. - La liste figurant à l'article 1er de l'arrêté du 5 juillet 1984 susvisé est complétée ainsi qu'il suit:
Après <<palais de="" la="" découverte="">>, ajouter <<centre national="" d'enseignement="" à="" distance="" (c.n.e.d.),="" centre="" international="" de="" valbonne="" (c.i.v.)="">>.
(Le reste sans changement.)
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