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Arrêté du 4 mai 1988

Article 5

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Article 5

Les obligations de formation pratique propres à chaque diplôme d'études spécialisées sont précisées en annexe au présent arrêté (1). Les fonctions validées dans le cadre du premier semestre de troisième cycle peuvent être prises en compte pour la satisfaction de ces obligations.

La formation pratique est effectuée dans les services agréés mentionnés, pour chaque diplôme d'études spécialisées, en annexe au présent arrêté. Les stages effectués à l'étranger ou au cours d'une année-recherche peuvent être pris en compte dans les obligations de formation pratique prévues pour chaque diplôme d'études spécialisées.

(1) Les annexes sont publiées au Bulletin officiel du ministère de l'éducation nationale.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Périmé7 octobre 2004

Créé le 8 mai 1988 · Périmé le 7 octobre 2004

Les obligations de formation pratique propres à chaque diplôme d'études spécialisées sont précisées en annexe au présent arrêté (1). Les fonctions validées dans le cadre du premier semestre de troisième cycle peuvent être prises en compte pour la satisfaction de ces obligations.

La formation pratique est effectuée dans les services agréés mentionnés, pour chaque diplôme d'études spécialisées, en annexe au présent arrêté. Les stages effectués à l'étranger ou au cours d'une année-recherche peuvent être pris en compte dans les obligations de formation pratique prévues pour chaque diplôme d'études spécialisées.

(1) Les annexes sont publiées au Bulletin officiel du ministère de l'éducation nationale.

Relations

cite

cite  Arrêté 1988-05-04 annexe

Historique des versions

Périmé depuis le jeudi 7 octobre 2004

En vigueur du vendredi 17 janvier 1992 au mercredi 6 octobre 2004

En vigueur du dimanche 8 mai 1988 au jeudi 16 janvier 1992

Source : Légifrance