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Arrêté du 4 mai 1988

Article 13

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Article 13

Toutes dispositions contraires au présent arrêté sont abrogées, notamment les articles 5 (en tant qu'il concerne les règles de validation des enseignements), 7, 8, 9, 10 et 11 :

de l'arrêté du 17 octobre 1984 fixant la réglementation des diplômes d'études spécialisées de l'option Spécialités médicales et de l'option Psychiatrie ;

de l'arrêté du 17 octobre 1984 fixant la réglementation des diplômes d'études spécialisées de l'option Spécialités chirurgicales ;

de l'arrêté du 8 février 1985 fixant la réglementation des diplômes d'études spécialisées de la filière de santé publique.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Périmé7 octobre 2004

Créé le 2 juin 1989 · Périmé le 7 octobre 2004

Toutes dispositions contraires au présent arrêté sont abrogées, notamment les articles 5 (en tant qu'il concerne les règles de validation des enseignements), 7, 8, 9, 10 et 11 :

  • de l'arrêté du 17 octobre 1984 fixant la réglementation des diplômes d'études spécialisées de l'option Spécialités médicales et de l'option Psychiatrie ;
  • de l'arrêté du 17 octobre 1984 fixant la réglementation des diplômes d'études spécialisées de l'option Spécialités chirurgicales ;
  • de l'arrêté du 8 février 1985 fixant la réglementation des diplômes d'études spécialisées de la filière de santé publique.

Relations

cite

cite  Arrêté 1984-10-17 art. 5, art. 7, art. 8, art. 9, art. 10, art. 11cite  Arrêté 1985-02-08 art. 5, art. 7, art. 8, art. 9, art. 10, art. 11cite  Arrêté 1988-05-04

Historique des versions

Périmé depuis le jeudi 7 octobre 2004

En vigueur du vendredi 2 juin 1989 au mercredi 6 octobre 2004

Source : Légifrance