Créé le 2 juin 1989 · Périmé le 7 octobre 2004
Toutes dispositions contraires au présent arrêté sont abrogées, notamment les articles 5 (en tant qu'il concerne les règles de validation des enseignements), 7, 8, 9, 10 et 11 :
- de l'arrêté du 17 octobre 1984 fixant la réglementation des diplômes d'études spécialisées de l'option Spécialités médicales et de l'option Psychiatrie ;
- de l'arrêté du 17 octobre 1984 fixant la réglementation des diplômes d'études spécialisées de l'option Spécialités chirurgicales ;
- de l'arrêté du 8 février 1985 fixant la réglementation des diplômes d'études spécialisées de la filière de santé publique.