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Arrêté du 4 mai 1988

Article 10

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Article 10

Les dispositions des articles 7, 8 et 9 du présent arrêté sont applicables aux diplômes d'études spécialisées pouvant être acquis dans le cadre de l'option Spécialités médicales, de l'option Spécialités chirurgicales, de l'option Psychiatrie et de la filière de santé publique dont la liste est fixée par l'arrêté du 26 juillet 1983 susvisé.

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Périmé7 octobre 2004

Créé le 8 mai 1988 · Périmé le 7 octobre 2004

Les dispositions des articles 7, 8 et 9 du présent arrêté sont applicables aux diplômes d'études spécialisées pouvant être acquis dans le cadre de l'option Spécialités médicales, de l'option Spécialités chirurgicales, de l'option Psychiatrie et de la filière de santé publique dont la liste est fixée par l'arrêté du 26 juillet 1983 susvisé.

Relations

cite

cite  Arrêté 1983-07-26cite  Arrêté 1988-05-04 art. 7, art. 8, art. 9

Historique des versions

Périmé depuis le jeudi 7 octobre 2004

En vigueur du vendredi 2 juin 1989 au mercredi 6 octobre 2004

En vigueur du dimanche 8 mai 1988 au jeudi 1 juin 1989

Source : Légifrance