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Arrêté du 4 mai 1988

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Article 2

Pour les internes nommés à compter du 1er novembre 1991, la liste des diplômes d'études spécialisées complémentaires figurant à l'article 1er du présent arrêté est dite liste des diplômes d'études spécialisées complémentaires du groupe I.

Pour les internes nommés à compter du 1er novembre 2004, gériatrie est supprimée de la liste des DESC figurant à l'article 1er du présent arrêté, dite liste des DECS du groupe I.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Abrogé6 octobre 2004

Créé le 8 mai 1988 · Abrogé le 6 octobre 2004

Pour les internes nommés à compter du 1er novembre 1991, la liste des diplômes d'études spécialisées complémentaires figurant à l'article 1er du présent arrêté est dite liste des diplômes d'études spécialisées complémentaires du groupe I.

Pour les internes nommés à compter du 1er novembre 2004, gériatrie est supprimée de la liste des DESC figurant à l'article 1er du présent arrêté, dite liste des DECS du groupe I.

Historique des versions

Abrogé depuis le mercredi 6 octobre 2004

En vigueur du samedi 21 février 2004 au mardi 5 octobre 2004

En vigueur du jeudi 12 mars 1992 au vendredi 20 février 2004

En vigueur du dimanche 8 mai 1988 au mercredi 11 mars 1992

Source : Légifrance