Arrêté du 4 mai 1988

Article 15

Abrogé6 octobre 2004

Créé le 12 mars 1992

Les internes nommés à compter du 1er novembre 1991 préparant les diplômes d'études spécialisées complémentaires du groupe II sont soumis à la réglementation fixée aux articles 1er, 2, 4, 5, 6, 7, 8, 16 et 17 du présent arrêté.

Effets de cet article

cite

Arrêté 1988-05-04 art. 1, art. 2, art. 4, art. 5, art. 6, art. 7, art. 8, art. 16, art. 17

Historique des versions

Abrogé depuis le mercredi 6 octobre 2004

En vigueur du jeudi 12 mars 1992 au mardi 5 octobre 2004