Les internes nommés à compter du 1er novembre 1991 préparant les diplômes d'études spécialisées complémentaires du groupe I sont soumis à la réglementation fixée aux articles 1er à 11 du présent arrêté, sous réserve de la modification suivante :
A l'article 9, alinéa 2, supprimer les termes : "ou au cours d'une année-recherche".