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Arrêté du 4 mai 1988

Article 10

Abrogé6 octobre 2004

Créé le 8 mai 1988

Des enseignements différents de ceux du diplôme d'études spécialisées complémentaires auquel est inscrit le candidat peuvent être pris en compte pour la validation de la formation selon les modalités définies pour les stages pratiques à l'article 9 ci-dessus.

Effets de cet article

cite

 Arrêté 1988-05-04 art. 9

Historique des versions

Abrogé depuis le mercredi 6 octobre 2004

En vigueur du dimanche 8 mai 1988 au mardi 5 octobre 2004