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Arrêté du 4 mai 1988

Article 10

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Article 10

Des enseignements différents de ceux du diplôme d'études spécialisées complémentaires auquel est inscrit le candidat peuvent être pris en compte pour la validation de la formation selon les modalités définies pour les stages pratiques à l'article 9 ci-dessus.

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Abrogé6 octobre 2004

Créé le 8 mai 1988 · Abrogé le 6 octobre 2004

Des enseignements différents de ceux du diplôme d'études spécialisées complémentaires auquel est inscrit le candidat peuvent être pris en compte pour la validation de la formation selon les modalités définies pour les stages pratiques à l'article 9 ci-dessus.

Relations

cite

cite  Arrêté 1988-05-04 art. 9

Historique des versions

Abrogé depuis le mercredi 6 octobre 2004

En vigueur du dimanche 8 mai 1988 au mardi 5 octobre 2004

Source : Légifrance