Article précédent

Article suivant

Arrêté du 4 mai 1988

Article 1

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Article 1

La réglementation des diplômes d'études spécialisées complémentaires de médecine est fixée conformément au présent arrêté.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page
Abrogé6 octobre 2004

Créé le 8 mai 1988 · Abrogé le 6 octobre 2004

La réglementation des diplômes d'études spécialisées complémentaires de médecine est fixée conformément au présent arrêté.

Historique des versions

Abrogé depuis le mercredi 6 octobre 2004

En vigueur du dimanche 8 mai 1988 au mardi 5 octobre 2004

Source : Légifrance