Article 1
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Radiation des codes de pieds à restitution d'énergie OTTO BOCK
Résumé Certains pieds à restitution d'énergie de la société OTTO BOCK ne seront plus remboursés.
Au titre II de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale, au chapitre 7, section II-A, au chapitre III : dans les rubriques « Pieds à restitution d'énergie » de classe II et III, les codes suivants sont radiés :
| CODE | LIBELLÉ | |-------|-----------------------------------------------------------| |2741321| Pied restitution énergie, classe II, OTTO BOCK, SENATOR | |2715401|Pied restitution énergie, classe III, OTTO BOCK, SILHOUETTE| |2746732| Pied restitution énergie, classe II, OTTO BOCK, TERION |
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