JORF n°0132 du 9 juin 2021

Arrêté du 4 juin 2021

Le ministre de l'économie, des finances et de la relance et le ministre des solidarités et de la santé,

Vu le code de la santé publique ;

Vu le code de la sécurité sociale et notamment ses articles L. 165-1 à L. 165-5 et R. 165-1 à R. 165-28 ;

Vu l'avis de la Commission nationale d'évaluation des dispositifs médicaux et des technologies de santé,

Arrêtent :

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de la nomenclature des codes d'endoprothèses coronaires

Résumé Les codes pour les stents SYNERGY de Boston Scientific sont mis à jour avec des détails spécifiques.

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 1er, section 1, sous-section 2, paragraphe 3, rubrique B « endoprothèse coronaire dite « stent » à libération (lib.) contrôlée (LC) de principe actif », dans la rubrique « j) PROMUS ELITE, PROMUS PREMIER, SYNERGY, YUKON CHOICE PC et YUKON CHROME PC », la nomenclature des codes 3194269, 3136473, 3101411, 3176892 et 3177740 est modifiée comme suit :

| CODE | NOMENCLATURE | |-------|--------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------| |3194269|Endoprothèse coronaire, stent lib. everolimus, BOSTON, SYNERGY, diam 2,50mm
Stent à libération d'everolimus SYNERGY de diamètre 2,50mm de la société Boston Scientific.
La prise en charge est assurée pour les références suivantes :
H7493926208250 ; H7493926212250 ; H7493926216250 ; H7493926220250 ; H7493926224250 ; H7493926228250 ; H7493926232250 ; H7493926238250 ; H7493926248250.
Date de fin de prise en charge : 15 septembre 2024.| |3136473|Endoprothèse coronaire, stent lib. everolimus, BOSTON, SYNERGY, diam 2,75mm
Stent à libération d'everolimus SYNERGY de diamètre 2,75mm de la société Boston Scientific.
La prise en charge est assurée pour les références suivantes :
H7493926208270 ; H7493926212270 ; H7493926216270 ; H7493926220270 ; H7493926224270 ; H7493926228270 ; H7493926232270 ; H7493926238270 ; H7493926248270.
Date de fin de prise en charge : 15 septembre 2024.| |3101411|Endoprothèse coronaire, stent lib. everolimus, BOSTON, SYNERGY, diam 3,00mm
Stent à libération d'everolimus SYNERGY de diamètre 3,00mm de la société Boston Scientific.
La prise en charge est assurée pour les références suivantes :
H7493926208300 ; H7493926212300 ; H7493926216300 ; H7493926220300 ; H7493926224300 ; H7493926228300 ; H7493926232300 ; H7493926238300 ; H7493926248300.
Date de fin de prise en charge : 15 septembre 2024.| |3176892|Endoprothèse coronaire, stent lib. everolimus, BOSTON, SYNERGY, diam 3,50mm
Stent à libération d'everolimus SYNERGY de diamètre 3,50mm de la société Boston Scientific.
La prise en charge est assurée pour les références suivantes :
H7493926208350 ; H7493926212350 ; H7493926216350 ; H7493926220350 ; H7493926224350 ; H7493926228350 ; H7493926232350 ; H7493926238350, H7493926248350.
Date de fin de prise en charge : 15 septembre 2024. | |3177740|Endoprothèse coronaire, stent lib. everolimus, BOSTON, SYNERGY, diam 4,00mm
Stent à libération d'everolimus SYNERGY de diamètre 4,00mm de la société Boston Scientific.
La prise en charge est assurée pour les références suivantes :
H7493926208400 ; H7493926212400 ; H7493926216400 ; H7493926220400 ; H7493926224400 ; H7493926228400 ; H7493926232400 ; H7493926238400 ; H7493926248400.
Date de fin de prise en charge : 15 septembre 2024.|

Article 2

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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Entrée en vigueur de l'arrêté

Résumé L'arrêté s'applique 13 jours après sa publication

Le présent arrêté prend effet à compter du treizième jour suivant la date de sa publication au Journal officiel.

Article 3

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Publication de l'arrêté

Résumé L'arrêté doit être rendu public dans le Journal officiel.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 4 juin 2021.

Le ministre des solidarités et de la santé,

Pour le ministre et par délégation :

Le sous-directeur du financement du système de soins,

N. Labrune

La sous-directrice de la politique des produits de santé et de la qualité des pratiques et des soins,

H. Monasse

Le ministre de l'économie, des finances et de la relance,

Pour le ministre et par délégation :

Le sous-directeur du financement du système de soins,

N. Labrune